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Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France


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  Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
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julievetter
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Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« le: 30 Novembre 2008 à 06:52:55 »

Bonjour,

Je ne sais pas comment configurer zen cart pour inclure les TVA des differents pays Européens. Est-ce que quelqu'un pourrait me l'expliquer ou m'indiquer où trouver une documentation ?

France 19.6
Belgium 21
Denmark 25
Cyprus 15
etc.

Etats-Unis, Chine etc. 0

merci d'avance.
Julie
« Dernière édition: 30 Novembre 2008 à 22:04:54 par julievetter » Journalisée
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #1 le: 30 Novembre 2008 à 10:42:19 »

Bonjour,

il faut créer les taux de taxe correspondant, ensuite définir les zones auxquelles s'appliquent chacun des taux de taxe, et dans chaque zone ajouter les pays pour lesquels s'appliquent la taxe, mais normalement partant d'un pays vers un autre la vente se fait HT car au passage de la douane le client paye la TVA locale (celle du pays d'arrivée) et les droits de douane afférents au type de produit, à moins que tu ne prévois un dépôt dans chacun de ces pays pour servir la clientèle locale.
« Dernière édition: 30 Novembre 2008 à 10:46:22 par jean-luc » Journalisée

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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #2 le: 30 Novembre 2008 à 21:52:32 »

Merci pour l'infomation Jean-Luc,

Je vais l'essayer.

Julie
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #3 le: 30 Août 2009 à 05:51:35 »

VAT-mod for European companies
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dawacks
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #4 le: 06 Décembre 2010 à 13:16:09 »

Bonjour

Je viens de lire le post et le texte de douane qui dit :
Si vous achetez au sein de l’Union européenne : vous ne paierez pas de droits de douane (mais certains produits comme l’alcool ou le tabac sont soumis à certaines restrictions). Vous paierez la TVA lors de l’achat, en général au taux en vigueur dans le pays du commerçant, y compris sur les produits téléchargés, comme les logiciels ou les œuvres musicales.

Pourquoi ne pas faire payer la TVA française à tous les pays EU ?
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #5 le: 06 Décembre 2010 à 21:34:25 »

Bonsoir,

Pourquoi ne pas faire payer la TVA française à tous les pays EU ?

C'est exactement ce qu'il faut faire puisque les sites internet rentrent dans le cadre de la vente à distance
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #6 le: 07 Décembre 2010 à 11:20:30 »

Donc le VAT-mod for european companies sert uniquement pour la vente à des pro qui ont des numéros de TVA intracommunautaires ?
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #7 le: 07 Décembre 2010 à 20:54:43 »

comme sont Nom l'indique:

VAT-mod for european companies => TVA-mod pour les entreprises européennes
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #8 le: 08 Décembre 2010 à 10:22:21 »

C'est bien ce que j'avais pas compris XD.

Une petite question : Un Ukrainien m'a demandé (merci google trad) s'il pouvais se faire rembourser la différence de TVA via un formulaire de douane ou je ne sais quoi ?
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Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #9 le: 08 Décembre 2010 à 19:29:25 »

Il faut qu'il se rapproche de son service des douanes, mais je ne crois pas que ce soit possible (enfin je peu me gourer)
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Re : Re : Comment configurer le TVA en Europe pour un site zen cart en France
« Répondre #10 le: 08 Décembre 2010 à 22:01:13 »

Bonjour,

l'Ukraine ne fait pas partie de la CEE donc la facturation se fait directement HT, charge au client de respecter les règles d'importation  pour son pays, pour lui faciliter la tache dans la CN23 (formulaire d'exportation) tu indiques qu'il s'agit d’un cadeau et tu mets une valeur assez faible pour ne pas qu'il est à payer de droits de douanes, mais attention en fonction des pays certains produits sont interdits à l'importation.

C'est bien ce que j'avais pas compris XD.

Une petite question : Un Ukrainien m'a demandé (merci google trad) s'il pouvais se faire rembourser la différence de TVA via un formulaire de douane ou je ne sais quoi ?

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