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Forum Zen Cart france » Configuration et utilisation de Zen Cart » Configuration basique » Comment paramétrer en franchise TVA

Comment paramétrer en franchise TVA


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  Comment paramétrer en franchise TVA
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Elisa13
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Comment paramétrer en franchise TVA
« le: 03 Février 2010 à 23:04:40 »
Bonjour,
COmment paramétrer zencart, les lieux et zones car je vends  TTC puisque en Franchise de TVA regime microBic

merci
EV
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Re : Comment paramétrer en franchise TVA
« Répondre #1 le: 03 Février 2010 à 23:08:46 »
Bonsoir la FAQ est ton amie. http://www.zencart-france.com/forum/comment-parametrer-la-tva-t2776.0.html#new

de plus tu vas te faire taper sur les doigts tu à poster ta question dans la FAQ au dessus de la solution..
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Re : Comment paramétrer en franchise TVA
« Répondre #2 le: 03 Février 2010 à 23:09:20 »
Bonjour,

Avant de poster n'importe quoi n'importe où essaie de comprendre comment est organisé le forum, je déplace donc ton post vers la bonne section
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Re : Comment paramétrer en franchise TVA
« Répondre #3 le: 04 Février 2010 à 20:33:35 »
de plus :

Citation
COmment paramétrer zencart, les lieux et zones car je vends  TTC puisque en Franchise de TVA regime microBic

Si tu es en MicroBic, tu ne factures pas en TTC mais en HT !

et de ce fait, tu dois faire apparaitre sur les factures ou panier d'achat la mention:

TVA non applicable article 293B du CGI
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Re : Comment paramétrer en franchise TVA
« Répondre #4 le: 04 Février 2010 à 22:47:37 »
Bonsoir,

ce qui entre nous revient au même sauf pour tes clients si ce sont des entreprises.
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